Constitution d’une association de « Ocean Rowers (Rameurs d’Océan) »

1. NOM:
L’association s’appellera “association des “Ocean Rowers” ci-après dénommé « The Club ».

2. BUTS ET OBJECTIFS
Les buts du” The Club” sont de promouvoir le sport « Ocean rowing » (« rameur d’océan ») , d’assister et de conseiller ceux de ces membres qui souhaitent participer à ce sport.

3. INDEPENDANCE
“The Club” est une association entièrement indépendante et n’est en aucun cas affiliée à d’autres personnes et ou organisations existantes dans le domaine des « Oceans Rowing », incluant mais ne se limitant pas à l’association « The Ocean Rowing Society International Ltd » et Woodvale Challenge Ltd.
Cela n’affecte en aucune manière les droits des membres, affiliés ou membres de ces organisations de rejoindre “The Club” ou d’être membre de son comité de direction.

4. ADHERENT
Etre Membre de “The Club” est ouvert à toute personne intéressée par la pratique du sport “Ocean Rowing” et n’est pas exclusivement réservé aux personnes qui participent activement à ce sport.
Si la majorité du Conseil de direction de « the Club » considère que l’adhésion ou la maintien d’une personne membre est de nature à nuire à la nature et aux objectifs de « The Club », en raison de sa conduite ou de son comportement, et de jeter le discrédit sur The Club ou sur le sport « Ocean Rowers », de compromettre l’indépendance de The Club, ou pour toutes autres raisons, Le Conseil de « The Club » peut être autorisé à refuser l’adhésion de cette personne ou de radier un membre. Le Conseil doit motiver par écrit une telle décision.

5. FRAIS D’ADHESION
Il n’y pas de frais d’inscription pour adhérer à The Club.

6. RESILIATION DE L’ADHESION
Tout membre peut résilier son adhésion en donnant une lettre au Secrétaire.
Le Conseil peut décider à la majorité de suspendre ou d’exclure de »The Club » tout membre violant les règles ou le règlement intérieur de “The Club” ou d’avoir une conduite irresponsable.

7. LE CONSEIL
Le Conseil doit gérer les affaires de “The Club” comme un tout

Le Conseil se compose d’un Président, d’un Secrétaire, d’un Trésorier et de toutes autres fonctions si nécessaire, ainsi que de 5 autres membres. Le Conseil a le pouvoir de coopter autant de membres que nécessaire mais la cooptation ne donne pas le droit de voter lors des réunions du Conseil.

Les nominations pour les fonctions de Président, de Secrétaire, de Trésorier et de toutes autres fonctions si nécessaire doivent faire l’objet d’une proposition.

Le Conseil doit élire un Vice-Président parmi ses pairs.

La durée des mandats doit être déterminée par le Président exception faite de la durée de ses propres fonctions qui est votée à la majorité par le Capitaine, le Trésorier et le Secrétaire , qui doivent être chacun d’entre eux rééligibles à leurs fonctions.
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8. RESPONSABILITE DU CONSEIL
Le Président : présidera toutes les assemblées générales de “The Club” et toutes les réunions du Conseil. Il sera responsable de la poursuite des activités de « The Club » en accord avec le règlement intérieur comme exprimé par la majorité de ses membres. Le Président doit avoir préalablement rempli des fonctions dans le Conseil.

Le Capitaine: sera chargé d’assister les membres de “The Club” dans leur pratique du sport « ocean rowing ». Cela signifie de donner des conseils et de suggérer des avis pertinents provenant d’autres rameurs d’océan.

Le Secrétaire: sera responsable de l’organisation des réunions du Conseil et de l’organisation de « The Club », de rédiger les minutes de ces réunions et de la rédaction de toute la correspondance relative aux affaires courantes de « The Club ».

Le Trésorier: sera responsable des recettes et des dépenses de « The Club », tiendra la comptabilité de toutes ces transactions. Il ou Elle présentera aux membres lors de l’Assemblée Genérale du Conseil un bilan et un compte de résultat, une situation de trésorerie ainsi que le résultat annuel de « The Club ». Les opérations de « The Club » seront effectuées par l’intermédiaire d’un compte bancaire et nécessitera la signature de 2 membres du Conseil : Une signature sera celle du Trésorier, la seconde signature sera proposée à la majorité par le Conseil.

9. LE CONSEIL DU CLUB
Le conseil est responsable de la gestion des affaires courantes ainsi que de activités de « The Club ».
Le Conseil doit se réunir régulièrement tout au long de l’année, pour assurer la continuité et la bonne marche des affaires.

La tenue des réunions spéciales du Conseil doit être annoncée par le Secrétaire sur demande du Président ou d’au moins 3 membres.
Dans le cas où des membres du Conseil seraient absents, le même Conseil doit élire une autre personne qui puisse voter jusqu’à la prochaine Assemblée Générale.

10. ASSEMBLEES GENERALES
Une assemblée générale annuelle doit avoir lieu chaque année à l’automne. Avant cette assemblée, une réunion doit se tenir pour la présentation des comptes de l’exercice clôturé à fin août précédant cette réunion.

Les propositions de mise à l’ordre du jour à l’assemblée générale annuelle qui ne sont pas émises par le Conseil, doivent être données au Secrétaire au moins 30 jours avant l’assemblée générale et doivent être signées par 2 membres.
Lors de l’assemblée générale, toute résolution est mise au vote à main levée sauf dans le cas d’une résolution portant sur une nomination à une fonction au sein du Conseil qui se fera par vote à bulletins secrets lors de cette réunion.
A chaque assemblée générale, le Président préside et en cas d’absence, un Président intérimaire sera élu par les membres présents ayant droit de vote au sein de l’assemblée.

La tenue d’une assemblée générale extraordinaire se fait en suivant les recommandations de la majorité du Conseil or sur demande signée par au moins un tiers des membres de “The Club”..

Au cas où la majorité ne peut être atteinte, le Président se verra donner droit de vote prépondérant.

Omission accidentelle : Le fait d’oublier accidentellement de prévenir un membre de la tenue d’une réunion ou la non réception de l’avis de tenue d’une réunion par un membre, ne remet pas en cause le déroulement et la validité de cette réunion.

Les membres de « The Club » qui n’appartiennent pas au Conseil sont éligibles après 6 mois continus en tant que membre.

11. RESPONSABILITE
Le Conseil Général doit gérer les affaires de”The Club”. La responsabilité financière et légale qui coure tout au long de l’exercice de leurs fonctions ne relève cependant pas uniquement de la responsabilité personnelle du Conseil mais aussi de la responsabilité toute entière de « The Club ».

Les membres de « The Club » sont seulement responsables de leur mort ou des blessures résultant de la pratique du sport « Ocean Rowers ». Les membres doivent nommer un skipper pour leur bateau qui sera uniquement responsable de la résistance maritime de ce bateau.

12. MODIFICATION DE LA CONSTITUTION
Cette constitution ne doit pas être altérée, modifiée ou abrogée sauf par une Assemblée Générale de « The Club » ou par un vote unanime de toutes les membres du Conseil réuni en assemblée spéciale en vue de cette modification.
La résolution d’appliquer les changements de constitution doit être approuvée par au moins 75% des membres présents et votants à l’assemblée générale.

13. DISTRIBUTION DES PROFITS
Aucun profit ne sera distribué quelques soient les circonstances, mais les profits seront utilisés en vue de la réalisation des objectifs de « The Club ». Toutes les dépenses effectuées dans le cadre des objectifs de « The Club » seront néanmoins remboursées contre justificatifs par le Trésorier. Toutes les dépenses autres que les dépenses inférieures à 50 livres Sterling doivent être approuvées préalablement par le Conseil.

14. CESSATION
La cessation de“The Club” ne se fera que par le vote d’une résolution lors de la tenue d’une assemblée spéciale, réunie à ce sujet. Dans le cas d’un tel événement, tous les actifs seront cédés à une ou plusieurs personnes ayant le même objectif, ou seront cédés à un ou plusieurs organismes de charité, tout ceci en accord avec la réunion qui officialise la cessation de « The Club »

15. POUVOIR DE DECISION
Tout sujet non couvert par la Constitution, ou tout sujet donnant lieu à interprétation sera discuté avec le Conseil, qui emportera la décision finale.

16. SECURITE
La participation au sport “ocean rowing”, comme toute pratique de sport maritime, a toujours été et sera toujours imprévisible, voire même fatale. Chaque membre individuellement est à chaque instant responsable de sa propre sécurité et en aucun cas, « The Club », son Conseil ou ses membres ne seront tenus pour responsables pour les actes individuels des membres.

Tous les membres sont informés que pratiquer un sport tel que “ocean rowing” est un sport inhabituel et dangereux qui s’est déjà soldé à la fois par la mort et des blessures sévères des participants.

17. APPROBATION DE LA CONSTITUTION
Cette Constitution a été tout d’abord approuvée par la tenue d’une assemblée spéciale réunie le 29 Janvier 2007.

Signature Date

Le Président: Dr George Simpson ________________________

Le Capitaine: Ms Sally Kettle ________________________

Le Secrétaire: Mr Chris Martin ________________________

Le Trésorier: Mr Jerry Rogers ________________________

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